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SDS NE 4 1.8-1

Les sources du droit suisse, XXIe partie : Les sources du droit du Canton de Neuchâtel, Tome 4 : Le coutumier Hory, par Adrien Wyssbrod et Grégoire Oguey

Citation : SDS NE 4 1.8-1

Licence : CC BY-NC-SA

Salaire du sautier

1618. Neuchâtel

  • Cote : AEN MJ 17, p. 32–33
  • Date : 1618
  • Support d’écriture : Papier
  • Dimensions l × h (cm) : 22 × 32.5
  • Langue : français

Texte édité


Chapp.Chappitre VIII.
Du sallaire duVariante alternative dans AVN Q41, p. 15 : des sergents
eta
soubthierTerme : .


Pour chascun adjournementTerme :
est dehu au soubthierTerme : b–, par le poursuivant dedans le lieu,Variante alternative dans AVN Q41, p. 15 : un–b demy batsUnité monétaire : 0.5 batz/bache de Neuchâtelc–,
hors mis au lieu ou l’on a accoustuméOmission dans AVN Q41, p. 15–c.

Quand ilVariante alternative dans : le sauthierTerme : d va hors du lieu de son
ressort, Variante alternative dans AVN Q41, p. 15 : il luy est dehue pour chescune heure de
chemin, tant pour allée que Variante alternative dans AVN Q41, p. 15 : pourf retour
deux batsUnité monétaire : 2 batz/bache de Neuchâtel.

Et s’il est contraint faire sejour ou il
seraAjout au-dessous de la ligne, réclameg [p. 33]Saut de page
sera envoyé, sy c’est dedans le pays, luy
sera payé douze batsUnité monétaire : 12 batz/bache de Neuchâtel par jour, soit pour
un ou plusieurs adjounementsTerme : , & sy c’est
dehors,Variante alternative dans AVN Q41, p. 15 : du paysh ses droits luy seront admoderezTerme : par
l’officier de son ressort.

Pour notifier les usages d’une taxeTerme : ,Variante alternative dans AVN Q41, p. 15 : luy est dheui
autant que pour un adjournementTerme : .

j–Pour ses droits allantVariante alternative dans AVN Q41, p. 15 : Quand il va–j sur le lieu avec
les taxeursTerme : , k–comme a l’un des justiciersVariante alternative dans AVN Q41, p. 15 : pour ses
droicts luy est dheu comme a un justicier–k.
l–Pour le cry d’un gage un batsUnité monétaire : 1 batz/bache de Neuchâtel, pour la
levation de gageTerme : autant que pour un
adjournementTerme : .Variante alternative dans AVN Q41, p. 15 : Pour le cri d’un gage luy est dheu un batzUnité monétaire : 1 batz/bache de Neuchâtel.
Pour notifier les usages d’une taxe, pour la levation
de gageTerme : autant que pour un adjournement.–l

Pour la venditionTerme : de gage, un batzUnité monétaire : 1 batz/bache de Neuchâtel.

Annotations

  1. Variante alternative dans AVN Q41, p. 15 : des sergents
    et.    ↩
  2. Variante alternative dans AVN Q41, p. 15 : un.↩
  3. Omission dans AVN Q41, p. 15.↩
  4. Variante alternative dans : le sauthierTerme : .↩
  5. Variante alternative dans AVN Q41, p. 15 : il luy est dehu.↩
  6. Variante alternative dans AVN Q41, p. 15 : pour.↩
  7. Ajout au-dessous de la ligne, réclame.↩
  8. Variante alternative dans AVN Q41, p. 15 : du pays.↩
  9. Variante alternative dans AVN Q41, p. 15 : luy est dheu.↩
  10. Variante alternative dans AVN Q41, p. 15 : Quand il va.↩
  11. Variante alternative dans AVN Q41, p. 15 : pour ses
    droicts luy est dheu comme a un justicier.    ↩
  12. Variante alternative dans AVN Q41, p. 15 : Pour le cri d’un gage luy est dheu un batzUnité monétaire : 1 batz/bache de Neuchâtel.
    Pour notifier les usages d’une taxe, pour la levation
    de gage    Terme :     autant que pour un adjournement.    ↩