ChapitreÀ l’original : Chap. XLVIII. Des pleigesTerme : et cautions.

FiancerTerme : ou cautionner, est promettre que le creancier n’aura perte en la debte ou chose promise, et luy en respondre, et aussy se charger de l’obligationÀ l’original : obligaon d’autruyOmission dans AVN Q41, p. 74a. UnAjout au-dessous de la ligne, réclameb

Un pleigeTerme : ou caution est seulementÀ l’original : seulemt obligé par c–parolle etOmission dans AVN Q41, p. 74–c stipulationTerme : , et partant le fiancementTerme : ne se contracte vaillablement entre absents.Variante alternative dans AVN Q41, p. 74 : , ainsTerme : faut que la personne de celuy qui veut estre pleigeTerme : et caution de quelcun soit presente, et que par sa propre parole il ratifie son fiancementTerme : qu’il fait pour autruy.d

L’on ne peut prendre caution du prest fait aux enfans qui sont soubs la puissance de pere & mere ou de tuteurs.

Celuy qui est en curatelle, et auquel l’on a interdit l’administrationÀ l’original : administraon de ses biens peut bien acquerir pour soy par stipulationTerme : , mais il ne peut rien baillerTerme : ny livrer ny estre obligé par sa promesse, et partant un pleigeTerme : ne peut intervenir pour luy non plus que pour un furieux et insensé. CeuxAjout au-dessous de la ligne, réclamee

Ceux qui ne se peuvent obliger d’eux mesmes sans adveu & authorité, comme la femme, le pupil, le mineur, le furieux, iceux ne peuvent aussy estre pleigesTerme : & cautions.

Sy quelcun a fiancé avec Variante alternative dans AVN Q41, p. 74 : quelcun def ceux la, il demeure obligé pour le tout.

La fianceTerme : ne peut estre tenu plus avant que le principal obligé.

L’on peut demander caution a un acteur et deffenseur estranger s’il n’a aucuns biens riereTerme : ceste souverainetéAjout au-dessous de la ligne, réclameg [p. 212]Saut de page souveraineté, mais se doit estre avant h–que d’Omission dans AVN Q41, p. 74–hentrer en cause ou litis contention, & il n’en peut trouver il pourra suffire en faisant caution juratoire, promettantÀ l’original : promettat sur le sceptre de justice de payer l’evenementÀ l’original : even du procez en cas de succombance.

Le cautionnement et fiancementTerme : est esteint et dissolu par le payement de la debte, ou bien sy le terme du fiancementTerme : ou cautionnementÀ l’original : cautionnemt est i–passé et expiréVariante alternative dans AVN Q41, p. 75 : et expiré et passé–i, ou quand le crediteur et debteur font quelques nouvelles paschesTerme : , et renovation de l’obligation par ensemble en dernier des fiancesTerme : j–et cautionsOmission dans AVN Q41, p. 75–j.

ItemTerme : sy le temps et terme de payer a esté prolongé au principalÀ l’original : prial debteur, le pleigeTerme : est libre s’il a esté fait enAjout au-dessous de la ligne, réclamek [p. 213]Saut de page en dernier de luy, et toutesfois le terme de fiancementTerme : estant expiré, et la caution ne s’en fait descharger, est reputé demeurer tousjour fianceTerme : , et respondre & cautionner ledit cautionnement.

Et sy le principal debteur dissipe ses biens, les cautions peuvent demander que le creancier poursuive le payement dehuVariante alternative dans AVN Q41, p. 75 : de son debtl.

Quand de plusieurs fiancesTerme : , l’un paye tout, et le principal obligé n’est solvable, ilVariante alternative dans AVN Q41, p. 75 : celuy qui a tout payém peut avoir son recours contre les autres compleigesVariante alternative dans AVN Q41, p. 75 : pleigesTerme : n pour chescun sa ratteVariante alternative dans AVN Q41, p. 75 : rateo part et portion.