ChappitreÀ l’original : Chapp. XL. Du retraict lignagerTerme : ou Variante alternative dans AVN Q41, p. 56 : dea proximité.

A une piece de terre ou Variante alternative dans AVN Q41, p. 56 : a uneb mayson vendue, Variante alternative dans AVN Q41, p. 56 : ilc y a retraicte dans an et jourTerme : Période : 1 année 6 semaines, prins a la datte du contract de venditionTerme : par le preusmeTerme : ou plus proche lignagerTerme : duAjout au-dessous de la ligne, réclamed [p. 152]Saut de page du vendeur de consanguinité, e–et restitutionVariante alternative dans AVN Q41, p. 56 : en restituant–e en argent comptent a l’achepteur le prix de l’achept avec les lodsTerme : & fraits raysonnables, et du tout en faisant offre & presentationÀ l’original : presentaon devant Variante alternative dans AVN Q41, p. 56 : laf justice s’il est refusé.

Quand le mary vend des biens mouvants de luy, le plus prochainVariante alternative dans AVN Q41, p. 56 : procheg parent de son costé h–les peut retirer par droit de preumeté1Variante alternative dans AVN Q41, p. 56 : ont ledict droict de retraicte à la mesme condition que dessus.–h.

Quand c’est des biens mouvants de la femme, les plus proches parents de ceVariante alternative dans AVN Q41, p. 56 : soni costé ont ledit droit de retraicte, a la mesme condition que dessus.

Et sy les biens allienez sont des acquets faits durant leur mariage, se pourront retirer parAjout au-dessous de la ligne, réclamej [p. 153]Saut de page par les parents de costé & d’autre, tousjour le plus prochainVariante alternative dans AVN Q41, p. 56 : prochek du costé du mary preferé, en satisfaisant aux conditions requises.

Et pour ce que le droit de proximité ou retraicte lignagerTerme : de sa nature ne se peut ceder ne transporter, joint qu’estant permis le contraireÀ l’original : contre il se commet plusieurs abuz, & en survient plusieurs questions et procez. Celuy d’ores en avant qui voudra retirer la mayson ou heritage vendu par son parent a droit de proximité, le doibt faire pour soy seulement, et tenir & jouir la piece ainsy retirée a son particulier, an & jourTerme : Période : 1 année 6 semaines, avant la pouvoir vendre, ny avoir fait promesse de la revendre a un autre, sinon l’achepteur Variante alternative dans AVN Q41, p. 57 : premierl sera continué en sa possession. LesAjout au-dessous de la ligne, réclamem

Les parents qui ont consenty a la venditionTerme : et marché ne peuvent faire retraicte a droit de preusmeTerme : de la chose vendue.

Et sont les parents tenus et reputez avoir donné consentement, qui se sont aydez de leur presenceÀ l’original : pnce a faire le marché, et qui ont beu les vins du marché, sçachants bien que c’estoit pour ceste seule occasion.

L’enfant encor qu’il aye renoncé au bien de pere ou de mere, sy ne laisse il de pouvoir retirer les heritages par eux allienez.

Le droit de retraicte appartient aussy bien aux femelles qu’aux masles tousjourAjout au-dessous de la ligne, réclamen [p. 155]Saut de page Variante alternative dans AVN Q41, p. 57 : touteffoisotousjour les masles & les Variante alternative dans AVN Q41, p. 57 : plus aagés etp vieux preferez seul & pour le tout, Variante alternative dans AVN Q41, p. 57 : car laq lignation2 tousjour estre preferée a la cognationTerme : , quand les r retrahansVariante alternative dans AVN Q41, p. 57 : retrayanss3 seroyent en un mesme degré.

L’heritage alliené par esgallationTerme : ,Variante alternative dans AVN Q41, p. 57 : out taxe de justice, et par montesTerme : publicques, n’y a lieu de retraicte pour les preusmes lignagersTerme : .

Un eschange fait sans fraud, ny a lieu de retraicte, mais ou la chose de contr’eschange ne fait le tier du prix, il y a retraction, et le contr’eschange s’esvaluera et estimera par gend de justice Variante alternative dans AVN Q41, p. 57 : pouru sçavoir le juste prix de la restitution qui se debvra faire par le preusmeTerme : qui voudra retirerAjout au-dessous de la ligne, réclamev [p. 156]Saut de page retirer la chose vendue, et neantmoings ainsy qualifiée d’eschange.

En cession et transport d’heritage sans porter droit de lodTerme : y a commise, sy moings droit de retraicte, sy ce n’est compartageux ou donnation libre.

Il y a aussy lieu a commise & retraict en eschange & permutationsÀ l’original : permutaons d’heritages, faites avec choses qui ne sont de mesme nature.

Toutes conditions retenues par les vendeurs en faisant le marché, doibvent estre inserées dans les contracts de venditionTerme : , autrement on n’y aura aucun esgard, & ne seront les preusmeTerme : en cas de retraicte tenuz les accomplir. EnAjout au-dessous de la ligne, réclamew

En vente de succession & heredité et tels autres semblables droits et actions venduz, sinon, qu’ils consistent du tout en meubles, y a lieu de retraicte.

Le Variante alternative dans AVN Q41, p. 58 : droict dex retraict lignagerTerme : n’a lieu pourÀ l’original : pr meubles, ores que se fust chose tresprecieuse, horsmis les armes entre freres germains du vendeur.

Personne ne peut avoir droit de retraicte sur le prince, mais bien yOmission dans AVN Q41, p. 58y a il ce droit envers toutes personnes en ceste souveraineté, avant tous preusmesTerme : .

Les impencesTerme : ou fraits necessaires faits par l’achepteur, en l’heritage que le preusmesTerme : veut retirer, luy doibvent estre restituées, & non ceux qu’ilyOmission dans AVN Q41, p. 58z auroit mis et faits pourÀ l’original : pr son utilité et Variante alternative dans AVN Q41, p. 58 : pour sonaa plaisir.

En semblable Variante alternative dans AVN Q41, p. 58 : faictab, sy l’achepteur durant le temps de retraict fait quelque changement ou deteriorement sur l’heritage qu’est retiré d’entre ses mains, est contraint le restablir.

Retraict n’a point de lieu, quand l’heritage est vendu au prochain parent, qui pourroit ab intestat succeder audit heritage.