SDS NE 4 1.34-1
Les sources du droit suisse, XXIe partie : Les sources du droit du Canton de Neuchâtel, Tome 4 : Le coutumier Hory, par Adrien Wyssbrod et Grégoire Oguey
Citation : SDS NE 4 1.34-1
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Mariage
1618. Neuchâtel
Texte édité
Chap.Chapitre XXXIIII.
Du mariage.
Le mariage est la
conjonction du mary & de la
femme, selon l’ordonnance de
dieu.
Avant la celebration du mariage
lesAjout au-dessous de la ligne, réclamea [p. 123]Saut de page
les proclamations ou bans s’en
doibvent faire en l’eglise publicquemtpublicquement
par trois diverses foix, Variante alternative dans AVN Q41, p. 47 : un jour de dimanche de huictaine en
huictaineDurée répétée : 8 jours,b afin que
c–ceux qui y sçauront quelque
empeschement legitime le
declarent.Variante alternative dans AVN Q41, p. 47 : s’il y avoit quelque empeschement legitime,
ceux qui le scavent le puisent declarer.–c
Et sont les causes d’empeschements
ligitimes, quand l’un des partyAinsi
est desja lié par mariage a un
autre, ou que les deux partyAinsi sont
en degré de consanguinité etVariante alternative dans AVN Q41, p. 47 : oud affinité
deffendu, comme les assendants et en
ligne droitte ne se peuvent aucunemtaucunement
prendre en mariage, encor qu’ils
fussent entr’eux en degrez bien
esloignez.
Et quant aux colatteraux, comme
a esté dit cy desssus, ne se peuvent
marier ensemble, qu’ils n’ayent passé
le tier degré de tous costez.
EtAjout au-dessous de la ligne, réclamee
Et selon que se comptent le degrez
pour cause de mariage par les
theologiens, les freres et soeurs sont
au premierVariante alternative dans AVN Q41, p. 47 : degrèsf, au second les fils &
filles de deux freres ou soeurs, qu’on
appelle cousins, ou cousines germaynes.
Au troisiesme degré sont ceux ou
celles qui sont nez des personnes
susdites.Variante alternative dans AVN Q41, p. 47 : des cousins et cousines germains, qu’on appelle arriere cousins,
et arriere cousines.g
Il y a aussy empeschement de mariage
pour raison de l’affinité, & ce
jusques a tant de degrez qu’en
consanguinité, de sorte que par
le moyen du mariage les parents
de la femme deviennentVariante alternative dans AVN Q41, p. 48 : viennenth affinsTerme : au mary
et ceux du mary i–qui ne se sont rien
l’un a l’autre.Variante alternative dans AVN Q41, p. 48 : à la femme
et non les parens du mary aux parents de la femme, ny ceux
de la femme a ceux du mary, qui ne se sont rien l’un à l’autre.–i Car le pere & son filz
peuvent espouser l’un la mere, l’autre
la fille, semblablement deux Variante alternative dans AVN Q41, p. 48 : freres peuvent espouser les deux soeurs. Aussi les deuxj cousins
du marry peuvent prendre Variante alternative dans AVN Q41, p. 48 : en mariagek les
deux cousines de sa femme, et faut
noterAjout au-dessous de la ligne, réclamel [p. 125]Saut de page
noter que l’affinité ne se perd par
la mort de la personne, par le moyen
de laquelle elle a esté acquiseVariante alternative dans AVN Q41, p. 48 : en telle
sorte que le mary estant vefve, ny luy ny ses enfans ne
peuvent point prendre en mariage le affinsTerme : et parene de sa
femme defunctem.
La femme mariée soit qu’elle ayt
pere ou ayeul, apres la consomationconsommation
du mariage demeure en la puissance
de son mary, tellement qu’elle ne
peut faire contracts entre les vifs,
ny estre en jugement sans la
lisenceTerme : et authorité de son mary,
mais elle peut bien tester & disposer
par laOmission dans AVN Q41, p. 48n donnation a cause de mort,
sans l’authorité de sesdits o–ayeuls,
pere et mary.Variante alternative dans AVN Q41, p. 48 : pere, ayeul,
et mary.–o
Annotations
- Ajout au-dessous de la ligne, réclame.↩
- Variante alternative dans AVN Q41, p. 47 : un jour de dimanche de huictaine en
huictaineDurée répétée : 8 jours,.↩ - Variante alternative dans AVN Q41, p. 47 : s’il y avoit quelque empeschement legitime,
ceux qui le scavent le puisent declarer.↩ - Variante alternative dans AVN Q41, p. 47 : ou.↩
- Ajout au-dessous de la ligne, réclame.↩
- Variante alternative dans AVN Q41, p. 47 : degrès.↩
- Variante alternative dans AVN Q41, p. 47 : des cousins et cousines germains, qu’on appelle arriere cousins,
et arriere cousines.↩ - Variante alternative dans AVN Q41, p. 48 : viennent.↩
- Variante alternative dans AVN Q41, p. 48 : à la femme
et non les parens du mary aux parents de la femme, ny ceux
de la femme a ceux du mary, qui ne se sont rien l’un à l’autre.↩ - Variante alternative dans AVN Q41, p. 48 : freres peuvent espouser les deux soeurs. Aussi les deux.↩
- Variante alternative dans AVN Q41, p. 48 : en mariage.↩
- Ajout au-dessous de la ligne, réclame.↩
- Variante alternative dans AVN Q41, p. 48 : en telle
sorte que le mary estant vefve, ny luy ny ses enfans ne
peuvent point prendre en mariage le affinsTerme : et parene de sa
femme defuncte.↩ - Omission dans AVN Q41, p. 48.↩
- Variante alternative dans AVN Q41, p. 48 : pere, ayeul,
et mary.↩
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