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SDS NE 4 1.26-1

Les sources du droit suisse, XXIe partie : Les sources du droit du Canton de Neuchâtel, Tome 4 : Le coutumier Hory, par Adrien Wyssbrod et Grégoire Oguey

Citation : SDS NE 4 1.26-1

Licence : CC BY-NC-SA

Élaircissement de la table précédente

1618. Neuchâtel

  • Cote : AEN MJ 17, p. 87–90
  • Date : 1618
  • Support d’écriture : Papier
  • Dimensions l × h (cm) : 22 × 32.5
  • Langue : français

Texte édité


Chapp.Chappitre XXVI.
a–S’ensuit un bVariante alternative dans AVN Q41, p. 35 : B–aref
esclaircissement
de la table
precedente.


b–Le degréVariante alternative dans AVN Q41, p. 35 : Les degrés–b de consanguinité et
Variante alternative dans AVN Q41, p. 35 : aussic d’affinité, les uns se prennent par
ligne assendante ou superieure, &
les autres par ligne dessendante ou
inferieure, les autres par ligne
transAjout au-dessous de la ligne, réclamed [p. 88]Saut de page
transversalle ou colatterale en la ligne
supperieure directe, sont les pere & mere,
ayeul & ayeule. En la dessendante
sont les fils et filles leurs enfans.
e–Et en la ligne transversalle ou collateralle sont les freres & soeurs, ou leurs
enfans.
Omission dans AVN Q41, p. 35
–e Et faut noter qu’en la ligne
directe l’on commence par le premier
degré, mais a la colatteralle n’y a point
de premier degré, partant est requis
en ceste ligne transversalle commencer
a compter par le second degré.

Au denombremtdenombrement des degrez de la ligne
droitte, on garde ceste raigle que tantVariante alternative dans : ilf
y a de personnes engendrées ulterieures,
il y a autant de degrez, la souche ostée
c’est a dire la personne de la cognation, de
laquelle s’agit, tant selon le droit civil
que canon1 aux lignes transversalles,
ou ne g–se hOmission dans AVN Q41, p. 35–g considere le premier degré,
ainsTerme : a la ligne directe, ou tousjour
le pere et le fils se trouvent qui
constituent iceluy premier degré,
il est necessaire que pour passer plus
avant a denombrer la generation et
cognation ou affinité de quelque costé,
queAjout au-dessous de la ligne, réclamei [p. 89]Saut de page
que l’on se trouve, que l’on fasse un
second degré pour commencer en Variante alternative dans AVN Q41, p. 35 : laj ligne
transversalle, et de la l’on compte par
ceste raigle, que tant y a ilOmission dans AVN Q41, p. 35k de
generations, autant y a il de degrez,
la souche n’estant comptée.

Les theologiens ouVariante alternative dans AVN Q41, p. 35 : etl canonistes
comptent autrement les degrez a cause
du mariage, qu’il ne s’en fasse entre
les personnes prohibées, ainsy que monstretmonstrent
les lignes rouges, par lesquelles se cognoissent
les degrez selon leur compte, car ils
comprennent en la ligne transversalle
inegale deux personnes en un degré, &
baillentTerme : ceste raigle, que Variante alternative dans AVN Q41, p. 36 : dem tant de degrez
que lesdites deux personnes sont esloignéz
de la souche, en pareil degré, elles soyent
esloignées2 entre elles, comme n–prparVariante alternative dans AVN Q41, p. 36 : pour–n exemple
l’oncle et le fils du frere, sont eslognez
de deux degrez de la souche en ligne
inegale transversalle, doncques l’oncle
et le fils du frere sont entr’eux au
second degré en ligne o–inegale trasversalletransversalleVariante alternative dans AVN Q41,p. 36 : transversale inegale–o,
disentAjout au-dessous de la ligne, réclamep [p. 90]Saut de page
disent que tant de degrez, Variante alternative dans AVN Q41, p. 36 : queq les freres, cousins
germains, cousins remuez sont eslognez
de leur commun progeniteur qu’aussy entr’eux
ils soyent de tant eslognez de leur
cousin transversal par ceste seconde reigle
ou rayson, le frere de son frere ou de sa
soeur ne sont r–tous qu’unVariante alternative dans AVN Q41, p. 36 : distaints que d’un–r degré, qu’est
le premier, d’autant que mon frere &
ma soeur ne sont distants que d’un
degré aussy bien que moy, Variante alternative dans AVN Q41, p. 36 : des nostre
pere commun.

Annotations

  1. Variante alternative dans AVN Q41, p. 35 : B.
  2. Variante alternative dans AVN Q41, p. 35 : Les degrés.
  3. Variante alternative dans AVN Q41, p. 35 : aussi.
  4. Ajout au-dessous de la ligne, réclame.
  5. Omission dans AVN Q41, p. 35.
  6. Variante alternative dans : il.
  7. Omission dans AVN Q41, p. 35.
  8. Suppression : cognoist.
  9. Ajout au-dessous de la ligne, réclame.
  10. Variante alternative dans AVN Q41, p. 35 : la.
  11. Omission dans AVN Q41, p. 35.
  12. Variante alternative dans AVN Q41, p. 35 : et.
  13. Variante alternative dans AVN Q41, p. 36 : de.
  14. Variante alternative dans AVN Q41, p. 36 : pour.
  15. Variante alternative dans AVN Q41,p. 36 : transversale inegale.
  16. Ajout au-dessous de la ligne, réclame.
  17. Variante alternative dans AVN Q41, p. 36 : que.
  18. Variante alternative dans AVN Q41, p. 36 : distaints que d’un.
  19. Variante alternative dans AVN Q41, p. 36 : de.
  1. Nouveau paragraphe dans AVN Q41.
  2. Ce passage est ajouté dans la marge dans AVN Q41.