ChappitreÀ l’original : Chapp. XXV. De la succession et heredité ab intestat.

Celuy qui decede sans ordonnanceÀ l’original : ordce de derniere volonté, Variante alternative dans AVN Q41, p. 32 : oua sans avoir puissance de tester, laisse ab intestat ses biens a ceux qui ont droit de luy succeder, selon la coustume de ceste souveraineté,1 les dessendants en ligne droitte b–de parenté ligitime et naturelleOmission dans AVN Q41, p. 32–b sont admis en premier rangVariante alternative dans AVN Q41, p. 32 : lieuc a ladite succession, comme sont les enfans nez de deux personnes, en loyal mariage. ParquoyAjout au-dessous de la ligne, réclamed

Par quoy selon ladite coustume les enfans succedent indifferemment par teste aux biens de pere et de mere.

Et s’il y a enfans de divers mariages, ceux qui sont du pere, ont tous egale portion a ses biens, & aussyVariante alternative dans AVN Q41, p. 32 : ainsi en este de ceux de la femme.

Et sy les enfans de l’ab intestat estoyent desja decedez, leurs petit fils et petites filles viennent a la succession, et a deffaut de ceux cyVariante alternative dans AVN Q41, p. 33 : laf les arriere fils et arriere filles, par representation & non par teste.

Sy le decedé ab intestat n’a laissé aucuns dessendants, la succession remonte aux assendants plus proches que sont le pere et la mere, grand pere et grand mere, retirant un chescun ce qui meutAjout au-dessous de la ligne, réclameg [p. 84]Saut de page meutTerme : de luy, c’est a dire, le pere ayeul le paternel, la mere ou ayeule le maternel.

Mais s’il n’y avoit pere nyVariante alternative dans AVN Q41, p. 33 : neh mere ny autres assendants, les freres & soeurs ou leurs fils et filles, et enfans qui ne seroyent encor destroncquezTerme : & admisVariante alternative dans AVN Q41, p. 33 : divisi, luy succedent egalement par souches sans preference, excluants les autres qui sont destroncquezTerme : & divis, & tous autres prochains parents.

Et sy tous les freres & soeurs qui sont vivants au temps du decez de leurs freres et soeurs Variante alternative dans : abj intestat sont tous indivis, et y a enfans d’un de leur frere mort auparavant, lesdits enfansÀ l’original : enfas peuvent representerÀ l’original : repnter leurdit pere et partager la succession par souches sans preference avec leurs oncles & tantes vivants. Mais a leur deffaut leurs oncles viennent a ladite succession, et n’en existantsÀ l’original : existats aucun lesAjout au-dessous de la ligne, réclamek [p. 85]Saut de page les cousins germains y sont appellez, et ainsy successivement, que ce qui meutTerme : du pere, retourne au paternel et ainsy Variante alternative dans AVN Q41, p. 33 : aussil du maternel.

Les nepveux succedent a leurs oncles et tantes, et a faute de nepveux les arriere nepveux &Variante alternative dans AVN Q41, p. 33 : oum cousins germains, qui sont en mesme degré, et ce par testes et non par tronc & souches.

A la succession des dessendants en ligne droitte, le fils vivant n’exclud point sesVariante alternative dans AVN Q41, p. 33 : lesn nepveux et niepces indivis, et le partage se fait par souches, plusieurs nepveux ne representent queÀ l’original : qß leur pere Variante alternative dans AVN Q41, p. 33 : ou mereo a la succession du bien de leur grand pereVariante alternative dans AVN Q41, p. 33 : ou grand merep, avec leurVariante alternative dans AVN Q41, p. 33 : oncle et tanteq.

Variante alternative dans AVN Q41, p. 33 : Il s’ensuit en la page suivante la table pour trouver le degré de parentage, tant de consanguinité que d’affinité, soit pour faict de succession hereditaire, que aussi de jugement, ou tesmoignage, ou en faict de mariage.2r

Table pour trouver leVariante alternative dans AVN Q41, p. 34 : les degrez dus parentage tant de consanguinité que d’affinité, soit en faict de tesmoignages,Variante alternative dans AVN Q41, p. 34 : ou det jugements,Variante alternative dans AVN Q41, p. 34 : ou deu successions &Variante alternative dans AVN Q41, p. 34 : hereditaire, ou en faict dev mariages.3