SDS NE 4 1.23-1
Les sources du droit suisse, XXIe partie : Les sources du droit du Canton de Neuchâtel, Tome 4 : Le coutumier Hory, par Adrien Wyssbrod et Grégoire Oguey
Citation : SDS NE 4 1.23-1
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Réponses et défenses
1618. Neuchâtel
Texte édité
Chapp.Chappitre XXIII.
Des responces et
deffences
LesVariante alternative dans AVN Q41, p. 31 : Quant auxa responces, deffences et
exeptions Variante alternative dans AVN Q41, p. 31 : et positionsb et mesmes tout l’ordre
de proceder, tant par l’acteur que le
réeTerme : , c–ne s’observent etVariante alternative dans AVN Q41, p. 31 : on n’observe point
et ne se–c poursuivent Variante alternative dans AVN Q41, p. 31 : lesdites actionsd
par un certain stil et forme presise,
ainsTerme : selon la circonstance de la
cause, Variante alternative dans AVN Q41, p. 31 : du temps,e du lieu et des personnes Variante alternative dans AVN Q41, p. 31 : , et cef de vive
voixAjout au-dessous de la ligne, réclameg [p. 78]Saut de page
voix, sans formalité d’escriptures, le
tout briefvement et de bonne foy, sans
qu’il soit permis a aucune partie de
cercherTerme : longueur et cavillationsTerme : ,
soubs pretexte de quelqu’autre tiltre
et d’Omission dans AVN Q41, p. 31hordre, que n’est la coustume de
ceste souveraineté, qui tend prialemtprincipalement
et a son vray but, a faire prouver
dehuement aux parties ce qu’elles
auront et affirment, et de la conclurre incontinentTerme : en cause, pour
en voir une briefve vuidangeTerme : &
exeptions.
Annotations
- Variante alternative dans AVN Q41, p. 31 : Quant aux.↩
- Variante alternative dans AVN Q41, p. 31 : et positions.↩
- Variante alternative dans AVN Q41, p. 31 : on n’observe point
et ne se.↩ - Variante alternative dans AVN Q41, p. 31 : lesdites actions.↩
- Variante alternative dans AVN Q41, p. 31 : du temps,.↩
- Variante alternative dans AVN Q41, p. 31 : , et ce.↩
- Ajout au-dessous de la ligne, réclame.↩
- Omission dans AVN Q41, p. 31.↩
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